Philippe Sueur


De: Philippe SUEUR
maire d'Enghien-les-Bains
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe SUEUR
Objet:
membres de la commission consultative des établissements de jeux
Groupe:
Commission consultative des établissements de jeux
INTD2110037A(source BOMI)
nomination
09 Avril 202109/04/2021
De: Philippe SUEUR
maire d'Enghien-les-Bains
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire pour l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000025264097(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: SUEUR (Philippe)
professeur de droit public
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou maîtres de conférences ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000022363529(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Sueur (Philippe, Emile)
professeur des universités, maire d'Enghien-les-Bains (Val-d'Oise) ; 33 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Philippe Sueur
vice-président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Philippe Sueur
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000407062(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Sueur
vice-président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000579953(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Sueur (Philippe)
conseiller général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Sueur (Philippe)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
JORFTEXT000000191465(source JORF)
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sueur (Philippe)
Objet:
professeur à l'université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
JORFTEXT000000161220(source JORF)
composition
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.